Marque enregistrée - Marque en non vigueur

STICK-ITO L'AGENDA PAPILLON
CHAPIER Emmanuel
MALATY Alain

Numéro de dépôt :
94538555
Date de dépôt :
28/09/1994
Lieu de dépôt :
AGEN
Date d'expiration :
28/09/2004

Présentation de la marque STICK-ITO L'AGENDA PAPILLON

Déposée le 28 septembre 1994 par CHAPIER Emmanuel et MALATY Alain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AGEN), la marque française « STICK-ITO L'AGENDA PAPILLON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-45 du 10 novembre 1994.

Les déposants sont CHAPIER Emmanuel, domicilié(e) Rue de Tenbury Wells, 47480 PONT-DU-CASSE - France et MALATY Alain, domicilié(e) "Les Moulins-à-vent", 47310 AUBIAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Emmanuel CHAPIER - France.

La marque STICK-ITO L'AGENDA PAPILLON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94538555.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque STICK-ITO L'AGENDA PAPILLON est expirée depuis le 28 septembre 2004.

CHAPIER Emmanuel a également déposé les autres marques suivantes : L'AGENDA DE L'AN 2000 , RAINBOW , THE BRONX , WISHBURN AUSTRALIA MC NAMARA'S WILD SURFING TEAM , MILLENIUM , PUISSANCE 6 , ROUTE 66 US , CENTURION , PHILADELPHIA UNIVERSITY , LOGOPEN 3D LE STYLO MAGNÉTIQUE SCULPTÉ A VOTRE IMAGE


CHAPIER Emmanuel - Rue de Tenbury Wells, 47480 PONT-DU-CASSE - France

MALATY Alain - "Les Moulins-à-vent", 47310 AUBIAC - France


Emmanuel CHAPIER - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-17

Publication - Publication le 10 nov. 1994 au BOPI 1994-45

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