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Marques déposées par CHAPEY STEPHANIE-CLAUDE
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PAR CES MOTIFS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PAR CES MOTIFS
CHAPEY STEPHANIE-CLAUDE

Numéro de dépôt :
96625857
Date de dépôt :
14/05/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/05/2006

Présentation de la marque PAR CES MOTIFS

Déposée le 14 mai 1996 par CHAPEY STEPHANIE-CLAUDE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PAR CES MOTIFS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-25 du 21 juin 1996.

Le déposant est CHAPEY STEPHANIE-CLAUDE, domicilié(e) 35, ROUTE DE MONTMORENCY, 95600 EAUBONNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHAPEY STEPHANIE - France.

La marque PAR CES MOTIFS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96625857.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAR CES MOTIFS est expirée depuis le 14 mai 2006.


CHAPEY STEPHANIE-CLAUDE - 35, ROUTE DE MONTMORENCY, 95600 EAUBONNE - France


CHAPEY STEPHANIE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-43

Publication - Publication le 21 juin 1996 au BOPI 1996-25

- Linge de table et de maison - Vêtements - Tapis

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.