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Marques déposées par monsieur chaperon philippe
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ACLE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

ACLE
M. chaperon philippe

Numéro de dépôt :
4251744
Date de dépôt :
24/02/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
24/02/2026
ACLE de chaperon philippe

Présentation de la marque ACLE

Déposée le 24 février 2016 par monsieur chaperon philippe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « ACLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-11 du 18 mars 2016.

Le déposant est monsieur chaperon philippe domicilié(e) 119 RUE charenton - 75012 - PARIS-12E-ARRONDISSEMENT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. chaperon philippe domicilié(e) 119 RUE charenton - 75012 - PARIS-12E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque ACLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4251744.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 16 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACLE arrivera à expiration en date du 24 février 2026.


M. chaperon philippe - 119 RUE charenton - 75012 - PARIS-12E-ARRONDISSEMENT - France


M. chaperon philippe - 119 RUE charenton - 75012 - PARIS-12E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 18 mars 2016 au BOPI 2016-11

Enregistrement sans modification - Publication le 17 juin 2016 au BOPI 2016-24

Quincaillerie métallique ;

Articles pour reliures ; articles de papeterie ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; albums ;

Cadres (encadrements).