Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CHEVRAMOUR
Numéro de dépôt :
1738454
Date de dépôt :
23/03/1990
Lieu de dépôt :
NIORT
Date d'expiration :
23/03/2000
Présentation de la marque CHEVRAMOUR
Déposée le 23 mars 1990 par monsieur CHAPENOIR GUY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NIORT), la marque française « CHEVRAMOUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CHEVRAMOUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1738454.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CHAPENOIR GUY a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 14 juin 1994 - Transmission de propriété n°173482 - Publication au BOPI 1994-06-14