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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CHAPELLET au capital de 25.200.000 Francs
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Chapellet S.A.
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Chapellet S.A.
CHAPELLET S.A. au capital de 25.200.000 Francs

Numéro de dépôt :
98766100
Date de dépôt :
22/12/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/12/2008

Présentation de la marque Chapellet S.A.

Déposée le 22 décembre 1998 par la Société Anonyme (SA) CHAPELLET au capital de 25.200.000 Francs auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Chapellet S.A. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-05 du 29 janvier 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHAPELLET au capital de 25.200.000 Francs domicilié(e) Siège Social : CORBAS, Rhône, rue du Carreau - France et immatriculée sous le numéro RCS 958 506 370 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Florence MORIN Société d'Avocats FIDAL - France.

La marque Chapellet S.A. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98766100.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Chapellet S.A. est expirée depuis le 22 décembre 2008.


CHAPELLET S.A. au capital de 25.200.000 Francs - Siège Social : CORBAS, Rhône, rue du Carreau - France - SIREN 958506370


Maître Florence MORIN Société d'Avocats FIDAL - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-28

Publication - Publication le 29 janv. 1999 au BOPI 1999-05

Quincaillerie en gros métallique et non métallique, boulons métalliques et non métalliques.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.