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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHAPELLE
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CHAPELLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHAPELLE
CHAPELLE, SAS

Numéro de dépôt :
4086166
Date de dépôt :
15/04/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
15/04/2024
CHAPELLE de CHAPELLE

Présentation de la marque CHAPELLE

Déposée le 15 avril 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHAPELLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « CHAPELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-20 du 16 mai 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHAPELLE domicilié(e) 6 impasse Alphonse Brémond - 31200 - TOULOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 428 227 227 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHAPELLE, M. MERCIER PHILIPPE domicilié(e) 6 impasse Alphonse Brémond - 31200 - TOULOUSE - France.

La marque CHAPELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4086166.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHAPELLE est expirée depuis le 15 avril 2024.

CHAPELLE a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DU CLOS DE MILLY.


CHAPELLE, SAS - 6 impasse Alphonse Brémond - 31200 - TOULOUSE - France - SIREN 428227227


CHAPELLE, M. MERCIER PHILIPPE - 6 impasse Alphonse Brémond - 31200 - TOULOUSE - France


Publication - Publication le 16 mai 2014 au BOPI 2014-20

Enregistrement sans modification - Publication le 14 août 2014 au BOPI 2014-33

Etudes de projets techniques.