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Marques déposées par CHAPELLE VINCENT
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ADN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ADN
CHAPELLE VINCENT

Numéro de dépôt :
99799715
Date de dépôt :
28/06/1999
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/06/2009

Présentation de la marque ADN

Déposée le 28 juin 1999 par CHAPELLE VINCENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ADN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-32 du 6 août 1999.

Le déposant est CHAPELLE VINCENT, domicilié(e) 28 RUE FERNAND AUDRIC, 81000 ALBI - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHAPELLE VINCENT - France.

La marque ADN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99799715.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ADN est expirée depuis le 28 juin 2009.


CHAPELLE VINCENT - 28 RUE FERNAND AUDRIC, 81000 ALBI - France


CHAPELLE VINCENT - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-50

Publication - Publication le 6 août 1999 au BOPI 1999-32

Ceintures en cuir ou imitation cuir, article de maroquinerie en cuir ou imitation de cuir, bagage, sacs à dos. Vêtements, casquettes.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.