Accueil marques.expert
/
Marques déposées par CHAPELLE René Jean François
/
Le Rosé du bonheur
Marque expirée - Marque en non vigueur

Le Rosé du bonheur
CHAPELLE René Jean François

Numéro de dépôt :
3633517
Date de dépôt :
03/03/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NICE
Date d'expiration :
03/03/2019
Le Rosé du bonheur de CHAPELLE René Jean François

Présentation de la marque Le Rosé du bonheur

Déposée le 3 mars 2009 par CHAPELLE René Jean François auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE), la marque française « Le Rosé du bonheur »

Le déposant est CHAPELLE René Jean François domicilié(e) 2496 chemin du Bourriau,83580 GASSIN - 83580 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHAPELLE René Jean François domicilié(e) 2496 chemin du Bourriau,83580 GASSIN - 83580 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Rosé du bonheur est expirée depuis le 3 mars 2019.

CHAPELLE René Jean François a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DES HAUTS DE LA ROUILLERE


CHAPELLE René Jean François - 2496 chemin du Bourriau,83580 GASSIN - 83580 - France


CHAPELLE René Jean François - 2496 chemin du Bourriau,83580 GASSIN - 83580 - France


Publication - Publication le 10 avr. 2009 au BOPI 2009-15

Enregistrement sans modification - Publication le 7 août 2009 au BOPI 2009-32

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcooliques (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.