Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CLASSE A CHAPELLE COCAMBROCHE
Numéro de dépôt :
1014044
Date de dépôt :
11/02/1977
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque CLASSE A CHAPELLE COCAMBROCHE
Déposée le 11 février 1977 par monsieur CHAPELLE Maurice auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « CLASSE A CHAPELLE COCAMBROCHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CLASSE A CHAPELLE COCAMBROCHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1014044.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque CLASSE A CHAPELLE COCAMBROCHE est expirée depuis le 11 février 1987.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-022