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Marques déposées par monsieur Chapelle (Fernand
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PROPOIL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PROPOIL
M. Chapelle (Fernand, Maurice)

Numéro de dépôt :
930920
Date de dépôt :
12/08/1975
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque PROPOIL

Déposée le 12 août 1975 par monsieur Chapelle (Fernand auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « PROPOIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Chapelle (Fernand domicilié(e) 45, avenue Trudaine, Paris. - France.

La marque PROPOIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 930920.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04

Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque PROPOIL est expirée depuis le 12 août 1985.


M. Chapelle (Fernand, Maurice) - 45, avenue Trudaine, Paris. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-474

Huiles et graisses industrielles (autres que les huiles et les graisses comestibles et les huiles essentielles), lubrifiants, compositions à lier la poussière, compositions combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes, chandelles, bougies, veilleuses, mèches.