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Marques déposées par CHAPELLE de NOVILIS
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CHAPELLE de NOVILIS De la NATURE au VIN
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CHAPELLE de NOVILIS De la NATURE au VIN
CHAPELLE de NOVILIS, EARL

Numéro de dépôt :
4300495
Date de dépôt :
20/09/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
20/09/2026
CHAPELLE de NOVILIS De la NATURE au VIN de CHAPELLE de NOVILIS

Présentation de la marque CHAPELLE de NOVILIS De la NATURE au VIN

Déposée le 20 septembre 2016 par CHAPELLE de NOVILIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « CHAPELLE de NOVILIS De la NATURE au VIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-41 du 14 octobre 2016.

Le déposant est CHAPELLE de NOVILIS, EARL domicilié(e) Route de Villenouvette - 34370 - MARAUSSAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHAPELLE de NOVILIS, Mme JEANNOT NATHALIE domicilié(e) Route de Villenouvette - 34370 - MARAUSSAN - France.

La marque CHAPELLE de NOVILIS De la NATURE au VIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4300495.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHAPELLE de NOVILIS De la NATURE au VIN arrivera à expiration en date du 20 septembre 2026.

CHAPELLE de NOVILIS a également déposé les autres marques suivantes : CHAPELLE DE NOVILIS


CHAPELLE de NOVILIS, EARL - Route de Villenouvette - 34370 - MARAUSSAN - France


CHAPELLE de NOVILIS, Mme JEANNOT NATHALIE - Route de Villenouvette - 34370 - MARAUSSAN - France


Publication - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-41

Enregistrement avec modification - Publication le 9 juin 2017 au BOPI 2017-23

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.