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Marques déposées par CHAPELLE DE NOVILIS
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CHAPELLE DE NOVILIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHAPELLE DE NOVILIS
CHAPELLE DE NOVILIS, EARL

Numéro de dépôt :
4028482
Date de dépôt :
27/08/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/08/2023
CHAPELLE DE NOVILIS de CHAPELLE DE NOVILIS

Présentation de la marque CHAPELLE DE NOVILIS

Déposée par voie électronique le 27 août 2013 par CHAPELLE DE NOVILIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CHAPELLE DE NOVILIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-38 du 20 septembre 2013.

Le déposant est CHAPELLE DE NOVILIS, EARL domicilié(e) Route de Villenouvette - 34370 - MARAUSSAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EARL CHAPELLE DE NOVILIS, Mme. Nathalie JEANNOT domicilié(e) Route de Villenouvette - 34370 - MARAUSSAN - France.

La marque CHAPELLE DE NOVILIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4028482.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 21 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHAPELLE DE NOVILIS est expirée depuis le 27 août 2023.

CHAPELLE DE NOVILIS a également déposé les autres marques suivantes : CHAPELLE de NOVILIS De la NATURE au VIN


CHAPELLE DE NOVILIS, EARL - Route de Villenouvette - 34370 - MARAUSSAN - France


EARL CHAPELLE DE NOVILIS, Mme. Nathalie JEANNOT - Route de Villenouvette - 34370 - MARAUSSAN - France


Publication - Publication le 20 sept. 2013 au BOPI 2013-38

Enregistrement sans modification - Publication le 20 déc. 2013 au BOPI 2013-51

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.