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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHAPELLE DARBLAY
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CHAPELLE-ROTO
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHAPELLE-ROTO
CHAPELLE DARBLAY, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
93474759
Date de dépôt :
02/07/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/06/2013

Présentation de la marque CHAPELLE-ROTO

Déposée le 2 juillet 1993 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHAPELLE DARBLAY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHAPELLE-ROTO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-32 du 13 août 1993.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHAPELLE DARBLAY domicilié(e) Chemin Départemental 3,76530 GRAND COURONNE,FRANCE (dossier no 2244522) - 76530 - France et immatriculée sous le numéro RCS 329 681 480 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158 rue de l'Université,75340 PARIS CEDEX 7 (dossier no 2244522) - 75340 - France.

La marque CHAPELLE-ROTO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93474759.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHAPELLE-ROTO est expirée depuis le 17 juin 2013.

CHAPELLE DARBLAY a également déposé les autres marques suivantes : MAXIMAT , CHAPELLE-STAR , SUPERLIGHT , CHAPELLE-NEWS , CHAPELLE-DIRECTORY , CHAPELLE-ANNUAIRE , CHAPELLE-COTE , CHAPELLE-ROTOMAG , CHAPELLE-R-COTE


CHAPELLE DARBLAY, société par actions simplifiée - Chemin Départemental 3,76530 GRAND COURONNE,FRANCE (dossier no 2244522) - 76530 - France - SIREN 329681480


CABINET BEAU DE LOMENIE - 158 rue de l'Université,75340 PARIS CEDEX 7 (dossier no 2244522) - 75340 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-50

Inscription le 4 janvier 1994 - RENONCIATION PARTIELLE n°167357 - Publication au BOPI 1994-01-04

Inscription le 18 janvier 1999 - Changement d'adresse n°270554 - Publication au BOPI 1999-01-18

Renouvellement avec limitation le 17 juin 2003 n°2244522 - Publication au BOPI 2003-06-17

Publication - Publication le 13 août 1993 au BOPI 1993-32

Papier de presse et papier journal.