Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Celestin Heurtaud
CHAPELLE claude guy eugène

Numéro de dépôt :
98731707
Date de dépôt :
04/05/1998
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
04/05/2008

Présentation de la marque Celestin Heurtaud

Déposée le 4 mai 1998 par CHAPELLE claude guy eugène auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Celestin Heurtaud » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-25 du 19 juin 1998.

Le déposant est CHAPELLE claude guy eugène, domicilié(e) 17 Hameau de Stany allestree, 29940 LA FORÊT-FOUESNANT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Claude CHAPELLE - France.

La marque Celestin Heurtaud a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98731707.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Celestin Heurtaud est expirée depuis le 4 mai 2008.


CHAPELLE claude guy eugène - 17 Hameau de Stany allestree, 29940 LA FORÊT-FOUESNANT - France


Claude CHAPELLE - France


Inscription le 5 juin 2002 - Transmission totale de propriété n°347040 - Publication au BOPI 2002-06-05

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-43

Publication - Publication le 19 juin 1998 au BOPI 1998-25

Viandes, volailles, gibier soupes - poissons fumés - fruit et légumes conservés - confitures - gelées - compotes - oeufs - lait et produits laitiers huiles Café thé sucre cacao farines, pain, pâtisseries et confiseries, glaces, miel, sel, moutarde, vinaigre sauces, épices. Bières, eaux minérales et gazeuses, et autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et de jus de fruits Boissons alcooliques.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.