Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TRADITION FRANCE LES AUTHENTIQUES
CHAPELLE Alain

Numéro de dépôt :
95559104
Date de dépôt :
16/02/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/02/2005

Présentation de la marque TRADITION FRANCE LES AUTHENTIQUES

Déposée le 16 février 1995 par CHAPELLE Alain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TRADITION FRANCE LES AUTHENTIQUES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-13 du 31 mars 1995.

Le déposant est CHAPELLE Alain, domicilié(e) 39, Bld Jean XXIII, 44000 NANTES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr Alain CHAPELLE - France.

La marque TRADITION FRANCE LES AUTHENTIQUES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95559104.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRADITION FRANCE LES AUTHENTIQUES est expirée depuis le 16 février 2005.

CHAPELLE Alain a également déposé les autres marques suivantes : MOSKITO , DOLPHIN - FRANCE PETERSON , MINICO , JIANSHE France , EST OUEST COLLECTION , loncin FRANCE , minico FUN CONCEPT , HISUN France


CHAPELLE Alain - 39, Bld Jean XXIII, 44000 NANTES - France


Mr Alain CHAPELLE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-30

Publication - Publication le 31 mars 1995 au BOPI 1995-13

Meubles Distribution de prospectus

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).