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Marques déposées par CHAPELLAN DIDIER
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CHATEAU BELFORT
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHATEAU BELFORT
CHAPELLAN DIDIER

Numéro de dépôt :
93466356
Date de dépôt :
23/04/1993
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/04/2023

Présentation de la marque CHATEAU BELFORT

Déposée le 23 avril 1993 par CHAPELLAN DIDIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU BELFORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-23 du 11 juin 1993.

Le déposant est CHAPELLAN DIDIER domicilié(e) 70 ROUTE DE LIARD - 33340 - SAINT GERMAIN D'ESTEUIL - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CAVE LES VIGNERONS D'UNI MEDOC domicilié(e) 14 ROUTE DE SOULAC - 33340 - GAILLAN EN MEDOC - France.

La marque CHATEAU BELFORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93466356.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHATEAU BELFORT est expirée depuis le 23 avril 2023.


CHAPELLAN DIDIER - 70 ROUTE DE LIARD - 33340 - SAINT GERMAIN D'ESTEUIL - France


CAVE LES VIGNERONS D'UNI MEDOC - 14 ROUTE DE SOULAC - 33340 - GAILLAN EN MEDOC - France


Inscription le 17 septembre 2003 - Transmission totale de propriété n°377556 - Publication au BOPI 2003-09-17

Renouvellement sans limitation le 16 avril 2003 n°2241379 - Publication au BOPI 2003-04-16

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-41

Publication - Publication le 11 juin 1993 au BOPI 1993-23

Renouvellement sans limitation le 16 avril 2013 n°2527389 - Publication le 28 juin 2013 au BOPI 2013-04-16

Inscription le 3 octobre 2018 - Concession de licence n°734683 - Publication le 2 nov. 2018 au BOPI 2018-10-03

Vins d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénomée CHATEAU BELFORT