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Marques déposées par monsieur CHAPELLAN CYRIL
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CHATEAU HAUT BELFORT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU HAUT BELFORT
M. CHAPELLAN CYRIL

Numéro de dépôt :
4121781
Date de dépôt :
25/09/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
25/09/2024
CHATEAU HAUT BELFORT de CHAPELLAN CYRIL

Présentation de la marque CHATEAU HAUT BELFORT

Déposée le 25 septembre 2014 par monsieur CHAPELLAN CYRIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « CHATEAU HAUT BELFORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-43 du 24 octobre 2014.

Le déposant est monsieur CHAPELLAN CYRIL domicilié(e) 1 RUE MICHEL AUDOY - 33180 - SAINT ESTEPHE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES VIGNERONS D'UNI MEDOC, M. DEVAL XAVIER domicilié(e) 14 ROUTE DE SOULAC - 33340 - GAILLAN - France.

La marque CHATEAU HAUT BELFORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4121781.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU HAUT BELFORT est expirée depuis le 25 septembre 2024.


M. CHAPELLAN CYRIL - 1 RUE MICHEL AUDOY - 33180 - SAINT ESTEPHE - France


LES VIGNERONS D'UNI MEDOC, M. DEVAL XAVIER - 14 ROUTE DE SOULAC - 33340 - GAILLAN - France


Publication - Publication le 24 oct. 2014 au BOPI 2014-43

Enregistrement avec modification - Publication le 27 févr. 2015 au BOPI 2015-09

Vin d'appellation d'origine contrôlée Medoc provenant de l'exploitation exactement dénommée Château Haut Belfort.