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Marques déposées par CHAPELEAU Hubert
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DOMAINE LA FRAIRIE DE LA MOINE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE LA FRAIRIE DE LA MOINE
CHAPELEAU Hubert

Numéro de dépôt :
93485224
Date de dépôt :
14/09/1993
Lieu de dépôt :
ANGERS
Date d'expiration :
14/09/2003

Présentation de la marque DOMAINE LA FRAIRIE DE LA MOINE

Déposée le 14 septembre 1993 par CHAPELEAU Hubert auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANGERS), la marque française « DOMAINE LA FRAIRIE DE LA MOINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-45 du 12 novembre 1993.

Le déposant est CHAPELEAU Hubert, domicilié(e) La Garnière, 49230 ST CRESPIN S/MOINE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur CHAPELEAU Hubert - France.

La marque DOMAINE LA FRAIRIE DE LA MOINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93485224.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE LA FRAIRIE DE LA MOINE est expirée depuis le 14 septembre 2003.


CHAPELEAU Hubert - La Garnière, 49230 ST CRESPIN S/MOINE - France


Monsieur CHAPELEAU Hubert - France


Inscription le 1 février 1994 - RENONCIATION PARTIELLE n°168836 - Publication au BOPI 1994-02-01

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-11

Publication - Publication le 12 nov. 1993 au BOPI 1993-45

Vins de pays, vin et eaux-de-vie d'appellation d'origine Muscadet Sèvre et Maine, Gros Plant du Pays Nantais, vins de pays du jardin de la France