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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CHAPEL
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DPA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DPA
CHAPEL S.A.

Numéro de dépôt :
95565229
Date de dépôt :
24/03/1995
Lieu de dépôt :
GRENOBLE
Date d'expiration :
24/03/2005

Présentation de la marque DPA

Déposée le 24 mars 1995 par la Société Anonyme (SA) CHAPEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE), la marque française « DPA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-18 du 5 mai 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHAPEL domicilié(e) B.P 34, 38210 MORETTE - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 465 456 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHAPEL André CHAPEL S.A. - France.

La marque DPA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95565229.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DPA est expirée depuis le 24 mars 2005.

CHAPEL a également déposé les autres marques suivantes : C


CHAPEL S.A. - B.P 34, 38210 MORETTE - France - SIREN 301465456


CHAPEL André CHAPEL S.A. - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-09

Publication - Publication le 5 mai 1995 au BOPI 1995-18

Matériels hydrauliques (machines) à savoir : - vérins télescopiques - vérins simple et double effet - béquilles - vérins de freinage - distributeur (valve hydraulique) - pompes manuelles et électriques - composants de régulation, de circuit hydraulique.