Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CHAPEL
/
C
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

C
CHAPEL S.A.

Numéro de dépôt :
95565228
Date de dépôt :
24/03/1995
Lieu de dépôt :
GRENOBLE
Date d'expiration :
24/03/2005

Présentation de la marque C

Déposée le 24 mars 1995 par la Société Anonyme (SA) CHAPEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE), la marque française « C » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-18 du 5 mai 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHAPEL domicilié(e) B.P 34, 38210 MORETTE - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 465 456 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHAPEL André CHAPEL S.A. - France.

La marque C a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95565228.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C est expirée depuis le 24 mars 2005.

CHAPEL a également déposé les autres marques suivantes : DPA


CHAPEL S.A. - B.P 34, 38210 MORETTE - France - SIREN 301465456


CHAPEL André CHAPEL S.A. - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-01

Publication - Publication le 5 mai 1995 au BOPI 1995-18

Matériels hydrauliques (machines) à savoir - vérins simple et double effet - vérins télescopiques - béquilles - vérins de freinage - distributeurs (valve hydraulique) - pompes manuelles et électriques Stockage.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.