Déposée le 23 août 2006 par CHAPEL Suzanne
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG),
la marque française « ALAIN CHAPEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2006-39 du 29 septembre 2006.
Le déposant est CHAPEL Suzanne domicilié(e) 29 rue de Chavannes - 69660 - COLLONGES AU MONT D'OR - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Meyer & Partenaires, M. LORENTZ Pierre domicilié(e) Espace Européen de l'Entreprise, 2 rue de Dublin - 67300 - SCHILTIGHEIM - France.
La marque ALAIN CHAPEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3446857.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ALAIN CHAPEL arrivera à expiration en date du 23 août 2026.
CHAPEL Suzanne - 29 rue de Chavannes - 69660 - COLLONGES AU MONT D'OR - France
Cabinet Meyer & Partenaires, M. LORENTZ Pierre - Espace Européen de l'Entreprise, 2 rue de Dublin - 67300 - SCHILTIGHEIM - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-04
Publication - Publication le 29 sept. 2006 au BOPI 2006-39
Renouvellement sans limitation le 8 juillet 2016 n°2623368 - Publication le 2 déc. 2016 au BOPI 2016-07-08
Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques, appareils d'enseignement audiovisuel, bandes vidéo, cassettes audio, cassettes vidéo, Cédéroms, disques compacts (audio, vidéo), DVD (Disques Virtuels Digitaux), disques optiques compacts, disquettes souples, supports de données optiques, supports de données magnétiques, appareils d'enseignement, étiquettes électroniques pour marchandises, films (pellicules) impressionnés, appareils pour le traitement de l'information, logiciels (programmes enregistrés), publications électroniques (téléchargeables).Produits de l'imprimerie, matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes), adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, affiches, porte-affiches en papier ou en carton, albums, almanachs, objets d'art gravés, objets d'art lithographiés, blocs (papeterie), boîtes en carton ou en papier, emballages pour bouteilles, pour produits alimentaires ou pour plats cuisinés en carton ou en papier, enveloppes pour bouteilles en carton ou en papier, brochures, cahiers, calendriers, dessous de carafes, de bouteilles, de verres, de chopes à bière en papier, carnets, catalogues, feuilles de cellulose régénérée pour l'emballage, chapelets, chemises pour documents, crayons, porte-crayons, fournitures pour écrire, nécessaires pour écrire (écritoires), écriteaux en papier ou en carton, instruments d'écriture, écussons (cachets en papier), gommes à effacer, produits pour effacer, papier d'emballage, enveloppes (papeterie), éphémérides, essuie-mains en papier, feuilles (papeterie), feuilles bullées (en matières plastiques) (pour l'emballage ou le conditionnement), fiches (papeterie), figurines (statuettes) en papier mâché, formulaires, formules, représentations graphiques, horaires imprimés, images, impressions, imprimés, journaux, papier à lettres linge de table en papier, lithographies, livres, marques pour livres, serre-livres, livrets, manuels, sachets pour la cuisson par micro-ondes, nappes en papier, presse-papier, pellicules en matières plastiques pour l'emballage, périodiques, pince-notes, porte-mines, porte-plume, cartes postales, prospectus, publications, répertoires, représentations graphiques, reproductions graphiques, revues (périodiques), ronds de table (en papier), sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques), sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques), serviettes de table (en papier), serviettes de toilette (en papier), sets de table en papier, signets, cartes de souhaits, stylos, tapis de table en papier.Télécommunications, services d'affichage électronique (télécommunications), communications par terminaux d'ordinateurs, communications radiophoniques, diffusion de programmes de télévision, émissions radiophoniques, émissions télévisées, messagerie électronique, transmission de messages et d'images assistée par ordinateur, communications par terminaux d'ordinateurs, diffusion de programmes de télévision, diffusion de programmes radiophoniques, radiodiffusion, transmission par satellite, services de téléconférences, transmission de messages.Éducation, formation, formation professionnelle notamment dans le domaine de l'art culinaire, de la gastronomie, des arts de la table ou de la nutrition, divertissement, enregistrement (filmage) sur bandes vidéo, location de bandes vidéo et audio, montage de bandes vidéo et audio, production de films sur bandes vidéo et audio, organisation et conduite de colloques, de conférences, de congrès, de séminaires, organisation de concours (éducation ou divertissement) notamment dans le domaine de l'art culinaire, de la gastronomie, des arts de la table ou de la nutrition, enseignement par correspondance, cours par correspondance, location d'enregistrements sonores, exploitations de publications électroniques en ligne (non téléchargeables), organisations d'expositions à buts culturels ou éducatifs, location de films cinématographiques, production de films, formation pratique (démonstration), informations en matière de formation, publication de livres, location d'appareils audio et vidéo, organisation et conduite d'ateliers de formation, notamment dans le domaine de l'art culinaire, de la gastronomie, des arts de la table ou de la nutrition, écoles de cuisine, académies de cuisine, stages de perfectionnement en cuisine, planifications de réceptions (divertissement), production de films, publications de livres, publications de textes (autres que textes publicitaires), publication électronique de livres et de périodiques en ligne, montage de programmes de télévision et radiophoniques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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