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Marques déposées par la société CHAPEL HILL WINERY Pty Ltd
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CHAPEL HILL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHAPEL HILL
CHAPEL HILL WINERY Pty Ltd., société australienne

Numéro de dépôt :
93498574
Date de dépôt :
22/12/1993
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/12/2023

Présentation de la marque CHAPEL HILL

Déposée le 22 décembre 1993 par la société CHAPEL HILL WINERY Pty Ltd auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHAPEL HILL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-06 du 11 février 1994.

Le déposant est la société CHAPEL HILL WINERY Pty Ltd domicilié(e) Chapel Hill Road, McLaren Vale SOUTH AUSTRALIA - Australie.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Chaillot domicilié(e) 16/20, Avenue de l'Agent Sarre, BP 74 - 92703 - COLOMBES Cedex - France.

La marque CHAPEL HILL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93498574.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHAPEL HILL est expirée depuis le 22 décembre 2023.


CHAPEL HILL WINERY Pty Ltd., société australienne - Chapel Hill Road, McLaren Vale SOUTH AUSTRALIA - Australie


Cabinet Chaillot - 16/20, Avenue de l'Agent Sarre, BP 74 - 92703 - COLOMBES Cedex - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-42

Inscription le 22 octobre 2001 - Transmission totale de propriété n°333154 - Publication au BOPI 2001-10-22

Inscription le 22 octobre 2001 - Changement de dénomination n°333155 - Publication au BOPI 2001-10-22

Renouvellement sans limitation le 24 novembre 2003 n°2252787 - Publication au BOPI 2003-11-24

Publication - Publication le 11 févr. 1994 au BOPI 1994-06

Renouvellement sans limitation le 27 novembre 2013 n°2544869 - Publication le 17 janv. 2014 au BOPI 2013-11-27

Vins d'appellation d'origine, eaux de vie d'appellation d'origine, spiritueux à l'exception des eaux-de-vie, liqueurs.