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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Chapel Frères
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CHAP
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHAP
Société Anonyme Chapel Frères

Numéro de dépôt :
927085
Date de dépôt :
30/05/1975
Lieu de dépôt :
Lons-le-Saunier

Présentation de la marque CHAP

Déposée le 30 mai 1975 par la Société Anonyme (SA) Chapel Frères auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Lons-le-Saunier), la marque française « CHAP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Chapel Frères domicilié(e) (soc. an.), 1 et 3, rue Peillot, Saint-Claude (Jura). - France.

La marque CHAP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 927085.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque CHAP est expirée depuis le 30 mai 1985.

Chapel Frères a également déposé les autres marques suivantes : GITANA


Société Anonyme Chapel Frères - (soc. an.), 1 et 3, rue Peillot, Saint-Claude (Jura). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-466

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