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Marques déposées par CHAPEL Eric Benjamin
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KAYA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

KAYA
CHAPEL Eric Benjamin

Numéro de dépôt :
97708259
Date de dépôt :
10/12/1997
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
10/12/2007

Présentation de la marque KAYA

Déposée le 10 décembre 1997 par CHAPEL Eric Benjamin auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « KAYA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-03 du 16 janvier 1998.

Le déposant est CHAPEL Eric Benjamin, domicilié(e) 189, Rue Diderot, 94300 VINCENNES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Eric CHAPEL - France.

La marque KAYA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97708259.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque KAYA est expirée depuis le 10 décembre 2007.


CHAPEL Eric Benjamin - 189, Rue Diderot, 94300 VINCENNES - France


Eric CHAPEL - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-21

Publication - Publication le 16 janv. 1998 au BOPI 1998-03

Fruits et légumes séchés, conservés et cuits ; Gelées, confitures, compotes ; Huiles et graisses comestibles Cafés, thés, cacao ; Succédanés du café ; Farines et préparations faites de céréales, pains, pâtisseries et confiseries ; Glaces comestibles ; Miel, sirop de mélasse Sel, moutarde ; Vinaigre, sauces (condiments) ; Epices Fruits et légumes frais ; Semences, plantes et fleurs naturelles ; Malt.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.