Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur CHAPEL Alain
/
SCARAMOUCHE PRODUCTIONS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SCARAMOUCHE PRODUCTIONS
M. CHAPEL Alain

Numéro de dépôt :
1354289
Date de dépôt :
04/03/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/03/1995
SCARAMOUCHE PRODUCTIONS de CHAPEL Alain

Présentation de la marque SCARAMOUCHE PRODUCTIONS

Déposée le 4 mars 1985 par monsieur CHAPEL Alain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SCARAMOUCHE PRODUCTIONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur CHAPEL Alain domicilié(e) 33, rue Anne Jacquin, 92100 BOULOGNE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A.R.L. GESCOR - France.

La marque SCARAMOUCHE PRODUCTIONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1354289.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SCARAMOUCHE PRODUCTIONS est expirée depuis le 4 mars 1995.

CHAPEL Alain a également déposé les autres marques suivantes : ARLEQUIN , ALAIN CHAPEL


M. CHAPEL Alain - 33, rue Anne Jacquin, 92100 BOULOGNE. - France


S.A.R.L. GESCOR - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-42

Productions cinématographiques sous toutes formes - court et long métrages - réalisation, distribution, et plus généralement tout ce qui se rapporte au cinéma.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.