Déposée le 22 mai 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHAPEAU NOW
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « PATRIMOLAND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-26 du 29 juin 2001.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHAPEAU NOW domicilié(e) 33, Avenue Paul Doumer, 69630 CHAPONOST - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Olivier GAILLARD - France.
La marque PATRIMOLAND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3101699.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PATRIMOLAND est expirée depuis le 22 mai 2011.
CHAPEAU NOW SARL - 33, Avenue Paul Doumer, 69630 CHAPONOST - France
Olivier GAILLARD - France
Inscription le 18 février 2003 - Rejet partiel n°365843 - Publication au BOPI 2003-02-18
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-09
Publication - Publication le 29 juin 2001 au BOPI 2001-26
Publicité, gestion des affaires commerciales, administration commerciale, travaux de bureau. Aide à la direction des affaires. Expertises en affaires. Consultation pour la direction des affaires. Estimation en affaires commerciales. Agences de publicité. Diffusion d'annonces publicitaires. Courrier publicitaire. Décoration de vitrines. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés) . Services de conseil pour la direction des affaires. Reproduction de documents. Etudes de marché. Recueil de données et traitement des données dans un fichier central. Gestion de fichiers informatiques. Location d'espaces publicitaires et de matériel publicitaire. Promotion des ventes pour des tiers. Publicité, relations publiques Publicité, gestion des affaires commerciales. Création de fichiers informatiques. Services de saisies et de traitement de données. Services de publicité et d'informations commerciales par réseaux Internet. Conseils de gestion informatique Assurances, affaires financières, affaires monétaires, affaires immobilières, affaires financières, agences immobilières, analyse financière. Location d'appartements, de bureaux, assurances. Consultation en matière d'assurance/affaires bancaires. Evaluation/estimation biens immobiliers. Gérance de biens immobiliers. Courtage en bourse, investissement de capitaux. Opérations de change. Constitution de capitaux. Consultation en matière d'assurance, consultation en matière financière. Courtage en assurances, courtage en biens immobiliers. Services de financement. Gérance de fortunes, gérance d'immeubles. Investissement de capitaux. Transfert de fonds. Gestion de patrimoine Télécommunications. Agences de presse, communications par réseau de fibres optiques ou par terminaux d'ordinateurs. Diffusion de programmes de télévision. Emissions télévisées. Agences d'informations (nouvelles) . Location de modems. Messagerie électronique. Transmission de messages et d'images assistées par ordinateur. Transmission par satellite. Télévision par câbles. Communication par terminaux d'ordinateurs. Messagerie électronique par Internet. Transmission de données commerciales, publicitaires par réseau Internet. Programmation pour ordinateurs. Agences de logement. Architecture. Arpentage. Gérance de droits d'auteur, enregistrement sur bandes vidéo. Constitution de bases de données. Exploitation de brevets. Conseil en construction. Consultation en matière d'ordinateurs. Conception de logiciels. Travaux, expertises d'ingénieurs. Location d'ordinateurs, de logiciels, photographies, reportages photos. Etablissement de plans. Recherche et développement de nouveaux produits. Conseils, rubriques informatiques. Conception, hébergement, mise en place de sites Internet.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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