Déposée le 3 octobre 2000 par CHAPAS DIDIER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « LA MAISON DE L'INFANTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-46 du 17 novembre 2000.
Le déposant est CHAPAS DIDIER, domicilié(e) 18 AVENUE HONORÉ BARADAT, Agissant au nom et pour le comptede la socété en formation, 64000 PAU - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHAPAS DIDIER - France.
La marque LA MAISON DE L'INFANTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3056621.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA MAISON DE L'INFANTE est expirée depuis le 3 octobre 2010.
CHAPAS DIDIER - 18 AVENUE HONORÉ BARADAT, Agissant au nom et pour le comptede la socété en formation, 64000 PAU - France
CHAPAS DIDIER - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-11
Publication - Publication le 17 nov. 2000 au BOPI 2000-46
- Vêtements, chaussures, chapellerie - Café, thé, cacao, sucre, succédanés du café, farine et préparations faites de céréales, pains, pâtisseries, confiseries, chocolats, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments) épices ; glaces à rafraîchir. - Meubles, glaces, (miroirs), cadres.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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