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Marques déposées par CHAPALAIN MICHEL
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TOMI
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOMI
CHAPALAIN MICHEL

Numéro de dépôt :
99787671
Date de dépôt :
12/04/1999
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/04/2009

Présentation de la marque TOMI

Déposée le 12 avril 1999 par CHAPALAIN MICHEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TOMI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-22 du 28 mai 1999.

Le déposant est CHAPALAIN MICHEL, domicilié(e) 7 HAMEAU LANNUCHEN, 29260 LE FOLGOET, AGISSANT AU NOM ET POUR LE COMPTE DE LA SOCIETE ECOMAT EN FORMATION. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ECOMAT - France.

La marque TOMI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99787671.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOMI est expirée depuis le 12 avril 2009.

CHAPALAIN MICHEL a également déposé les autres marques suivantes : FLUIDHABIO


CHAPALAIN MICHEL - 7 HAMEAU LANNUCHEN, 29260 LE FOLGOET, AGISSANT AU NOM ET POUR LE COMPTE DE LA SOCIETE ECOMAT EN FORMATION. - France


ECOMAT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-40

Publication - Publication le 28 mai 1999 au BOPI 1999-22

Appareils concentrateurs d'énergie solaire pour : - la cuisson - le chauffage - la production d'eau chaude - la production de vapeur - la réfrigération - le séchage - la climatisation - la stérilisation.