Déposée le 11 décembre 2000 par CHAPALAIN Madeleine, CHAPALAIN Anne, CHAPALAIN Armelle
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « TRANS ARRIM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-03 du 19 janvier 2001.
Les déposants sont CHAPALAIN Madeleine, Suzanne, Maria domicilié(e) 5 Carré Mansart - 95290 - L'ISLE ADAM - France, CHAPALAIN Anne, Nicole, Rosalie domicilié(e) 5 Carré Mansart - 95290 - L'ISLE ADAM - France, CHAPALAIN Armelle, Marie, Thérèse, Suzanne domicilié(e) 10 Impasse du Pré de l'Isle - 95290 - L'ISLE ADAM - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BLETRY & Associés domicilié(e) 23 rue du Renard - 75004 - PARIS - France.
La marque TRANS ARRIM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3070101.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CHAPALAIN Madeleine, Suzanne, Maria - 5 Carré Mansart - 95290 - L'ISLE ADAM - France
CHAPALAIN Anne, Nicole, Rosalie - 5 Carré Mansart - 95290 - L'ISLE ADAM - France
CHAPALAIN Armelle, Marie, Thérèse, Suzanne - 10 Impasse du Pré de l'Isle - 95290 - L'ISLE ADAM - France
BLETRY & Associés - 23 rue du Renard - 75004 - PARIS - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-23
Publication - Publication le 19 janv. 2001 au BOPI 2001-03
Inscription le 5 novembre 2010 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°535064 - Publication le 10 déc. 2010 au BOPI 2010-11-05
Renouvellement sans limitation le 22 décembre 2010 n°2458127 - Publication le 18 févr. 2011 au BOPI 2010-12-22
- Arrimages, élingues, haubanage, garde-corps, anneaux, crochets, manilles, tendeurs Metalliques et/ou Composite Metalliques/Plastiques/Textiles Principalement en cables Metalliques chaines Metalliques sangles bandes Tresses, écheveaux Metalliques ou composites pour applications telles que : levage, manutention emballage. Securite Transport architecture décoration - Arrimages, élingues, haubanage, garde-corps, anneaux, crochets, manilles, tendeurs textiles et/ou composites textiles, Metalliques/Plastiques, en fibres Naturelles et synthetiques Principalement en cordage, Bande sangle, tresse, écheveau pour applications Telles que : levage, Manutention, emballage Sécurité Transport architecture Decoration - Tissus et rubans - Arrimages, élingues, haubanage, garde-corps, anneaux, crochets, manilles, tendeurs en fibres naturelles ou synthetiques et ou composites Textile/Metallique Plastique Principalement en Rubans, bandes, Tresses echeveaux Reunis par procédés tels que : collages, coutures noeuds - soudage
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
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