Déposée le 11 décembre 2000 par CHAPALAIN Madeleine, CHAPALAIN Anne, CHAPALAIN Armelle
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CHAPAL TEX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-03 du 19 janvier 2001.
Les déposants sont CHAPALAIN Madeleine, Suzanne, Maria domicilié(e) 5 Carré Mansart - 95290 - L'ISLE ADAM - France, CHAPALAIN Anne, Nicole, Rosalie domicilié(e) 5 Carré Mansart - 95290 - L'ISLE ADAM - France, CHAPALAIN Armelle, Marie, Thérèse, Suzanne domicilié(e) 10 Impasse du Pré de l'Isle - 95290 - L'ISLE ADAM - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BLETRY & Associés domicilié(e) 23 rue du Renard - 75004 - PARIS - France.
La marque CHAPAL TEX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3070097.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CHAPALAIN Madeleine, Suzanne, Maria - 5 Carré Mansart - 95290 - L'ISLE ADAM - France
CHAPALAIN Anne, Nicole, Rosalie - 5 Carré Mansart - 95290 - L'ISLE ADAM - France
CHAPALAIN Armelle, Marie, Thérèse, Suzanne - 10 Impasse du Pré de l'Isle - 95290 - L'ISLE ADAM - France
BLETRY & Associés - 23 rue du Renard - 75004 - PARIS - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-23
Publication - Publication le 19 janv. 2001 au BOPI 2001-03
Inscription le 5 novembre 2010 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°535064 - Publication le 10 déc. 2010 au BOPI 2010-11-05
Renouvellement sans limitation le 22 décembre 2010 n°2458126 - Publication le 18 févr. 2011 au BOPI 2010-12-22
- Elingues métalliques et composites Metalliques/Plastiques/Textiles - Arrimages métalliques et composites Metalliques (Plastiques Textiles - Haubanages, Garde-Corps Metalliques et Composites - Cordes ficelles, filets, tentes, bâches - Elingues textiles en cordages sangles, bande, tresses, écheveaux en fibres naturelles ou synthétiques ou composites - Arrimages textiles en cordage Sangle Bande Tresse écheveaux et/ou composites - Harnais de sécurité, Haubanage, Garde-corps Textiles et/ou composite : Textile Metallique/Plastique principalement pour levage Manutention emballage Transport, architecture, décoration - Tissus - Rubans textiles en fibres naturelles ou synthétiques et/ou composite Textile/Metalliques/Plastique - Elingues, arrimages. Principalement en rubans assemblés par divers procédés Tels que : collages coutures Noeuds, soudage pour levage, Manutention emballage, transport, architecture decoration
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
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