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Marques déposées par CHAPALAIN Jean-Pierre
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CHAPAL'TEX
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHAPAL'TEX
CHAPALAIN Jean-Pierre

Numéro de dépôt :
1684031
Date de dépôt :
31/07/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
31/07/2001
CHAPAL\'TEX de CHAPALAIN Jean-Pierre

Présentation de la marque CHAPAL'TEX

Déposée le 31 juillet 1991 par CHAPALAIN Jean-Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHAPAL'TEX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CHAPALAIN Jean-Pierre, domicilié(e) 22, rue Alexandre Prachay, 95310 SAINT OUEN L'AUMONE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE BLETRY - France.

La marque CHAPAL'TEX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1684031.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 22

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHAPAL'TEX est expirée depuis le 31 juillet 2001.

CHAPALAIN Jean-Pierre a également déposé les autres marques suivantes : CHAPAL'TEX


CHAPALAIN Jean-Pierre - 22, rue Alexandre Prachay, 95310 SAINT OUEN L'AUMONE - France


OFFICE BLETRY - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-01

Métaux communs et leurs alliages;matériaux de construction métalliques;constructions transportables métalliques;matériaux métalliques pour les voies ferrées;câbles et fils métalliques non électriques;serrurerie et quincaillerie métallique;tuyaux métalliques;coffres-forts;produits métalliques non compris dans d'autres classes;minerais.Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs (non compris dans d'autres classes);matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques); matières textiles fibreuses brutes, et, plus particulièrement, sangles et élingues et extrémités pour sangles et élingues

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.