Déposée le 5 août 1981 par CHAPALAIN Jean-Pierre
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « CHAPAL'TEX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est CHAPALAIN Jean-Pierre domicilié(e) 22, rue de Mery, 95310 SAINT-OUEN-L'AUMONE. - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE BLETRY. - France.
La marque CHAPAL'TEX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1178495.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque CHAPAL'TEX est expirée depuis le 5 août 1991.
CHAPALAIN Jean-Pierre a également déposé les autres marques suivantes : CHAPAL'TEX
CHAPALAIN Jean-Pierre - 22, rue de Mery, 95310 SAINT-OUEN-L'AUMONE. - France
OFFICE BLETRY. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-04
Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages;ancres, enclumes, cloches, matériaux à bâtir laminés et fondus;rails et autres matériaux métalliques pour les voies ferrées;chaînes (à l'exception des chaînes motrices pour véhicules);câbles et fils métalliques non électriques;serrurerie;tuyaux métalliques;coffres-forts et cassettes;billes d'acier;fers à cheval;clous et vis;autres produits en métal (non précieux) non compris dans d'autres classes;minerais.Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs;matières de rembourrage (crin, capoc, plumes, algues de mer, etc.); matières textiles fibreuses brutes et, plus particulièrement, sangles et élingues et extrémités pour sangles et élingues.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
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