Accueil marques.expert
/
Marques déposées par CHAPALAIN Jean-Pierre RAPHAËL
/
chapinox
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

chapinox
CHAPALAIN Jean-Pierre RAPHAËL

Numéro de dépôt :
3212443
Date de dépôt :
28/02/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/02/2013
chapinox de CHAPALAIN Jean-Pierre RAPHAËL

Présentation de la marque chapinox

Déposée le 28 février 2003 par CHAPALAIN Jean-Pierre RAPHAËL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « chapinox » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-14 du 4 avril 2003.

Le déposant est CHAPALAIN Jean-Pierre RAPHAËL domicilié(e) 5 CARRE MANSART,95290 L'ISLE ADAM - 95290 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHAPALAIN Jean-Pierre domicilié(e) 5 carré MANSART,95290 L'ISLE ADAM - 95290 - France.

La marque chapinox a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3212443.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque chapinox est expirée depuis le 28 février 2013.


CHAPALAIN Jean-Pierre RAPHAËL - 5 CARRE MANSART,95290 L'ISLE ADAM - 95290 - France


CHAPALAIN Jean-Pierre - 5 carré MANSART,95290 L'ISLE ADAM - 95290 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-37

Publication - Publication le 4 avr. 2003 au BOPI 2003-14

Inscription le 5 novembre 2010 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°535064 - Publication le 10 déc. 2010 au BOPI 2010-11-05

– fils métalliques non électriques en acier inoxydable. – câbles métalliques non électriques en acier inoxydable. – câbles métalliques en acier inoxydable avec anneau, crochet embout, manille, tendeur ou pieces de quincaillerie en forme de chape cylindre, œil, tige filatre demi-sphère, sphère. – élingue câble métallique en acier inoxydable. – hauban, étai, pataras balustrade, bastingage garde-corps, garde-fous, rampe en câble acier inoxydable. – chaine métallique en acier inoxydable. – chaîne métallique en acier inoxydable en acier avec pièces de quincaillerie métallique : anneau, crochet, manille, tendeur. – élingues chaine métallique en acier inoxydable. – câble métallique en acier inoxydable assemblé avec chaîne métallique en acier inoxydable avec : anneau boucle, crochet, embout, manille, tendeur ou pièces de quincaillerie métallique en forme de : chape, cylindre œil, tige filetée, demi-sphère. sphère.