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Marques déposées par CHAPAL Sylvain
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FONCIERE CHAPAL
Marque renouvelée - Marque en vigueur

FONCIERE CHAPAL
CHAPAL Sylvain

Numéro de dépôt :
3536114
Date de dépôt :
08/11/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
08/11/2027
FONCIERE CHAPAL de CHAPAL Sylvain

Présentation de la marque FONCIERE CHAPAL

Déposée le 8 novembre 2007 par CHAPAL Sylvain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « FONCIERE CHAPAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-50 du 14 décembre 2007.

Le déposant est CHAPAL Sylvain domicilié(e) 48 Rue du Velay - 42660 - SAINT-GENEST-MALIFAUX - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT et CHARRAS, M. MAUREAU Fabrice domicilié(e) 3 Place de l'Hôtel de Ville, CS 70 203 - 42005 - SAINT-ETIENNE Cedex 1 - France.

La marque FONCIERE CHAPAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3536114.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 38

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FONCIERE CHAPAL arrivera à expiration en date du 8 novembre 2027.

CHAPAL Sylvain a également déposé les autres marques suivantes : REKKOR , CHAPAL immobilier


CHAPAL Sylvain - 48 Rue du Velay - 42660 - SAINT-GENEST-MALIFAUX - France


Cabinet LAURENT et CHARRAS, M. MAUREAU Fabrice - 3 Place de l'Hôtel de Ville, CS 70 203 - 42005 - SAINT-ETIENNE Cedex 1 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-15

Publication - Publication le 14 déc. 2007 au BOPI 2007-50

Renouvellement sans limitation le 8 septembre 2017 n°2658742 - Publication le 9 févr. 2018 au BOPI 2017-09-08

Agences immobilières ; estimation de biens immobiliers ; gérances de biens immobiliers ; courtage en biens immobiliers ; gérance d'immeubles ; location de bureaux (immobilier) ; location d'appartements, de maisons ; assurances.

Transmission d'informations contenues dans un centre serveur de bases de données.