Déposée le 29 septembre 2000 par la société CHAPAK
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « CHAPAK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-44 du 3 novembre 2000.
Le déposant est la société CHAPAK domicilié(e) (Société à Responsabilité limitée), Zone Industrielle de GREZAN, 175 rue Joseph CUGNOT, 30000 NIMES - France et immatriculée sous le numéro RCS 432 566 222 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PONTET ALLANO & ASSOCIES SELARL - France.
La marque CHAPAK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3054674.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHAPAK est expirée depuis le 29 septembre 2010.
CHAPAK - (Société à Responsabilité limitée), Zone Industrielle de GREZAN, 175 rue Joseph CUGNOT, 30000 NIMES - France - SIREN 432566222
PONTET ALLANO & ASSOCIES SELARL - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-09
Publication - Publication le 3 nov. 2000 au BOPI 2000-44
Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Cycles, bicyclettes, antivols pour véhicules, avertisseurs contre le vol des véhicules, porte-bagages pour véhicules, bandages de roues pour véhicule et bicyclettes, antidérapants pour bandages de véhicules, béquilles de cycles, cadres, pédales, guidons et freins de cycles, chambres à air pour bicyclettes, filets de bicyclettes, jantes, rayons et selles de cycles, pompes de bicyclettes, pompes à air (accessoires de véhicules), garde-boue, chaînes de cycles, rondelles adhésives de caoutchouc pour la réparation des chambres à air, trousses de réparation des chambres à air, chambres à air pour pneumatiques, charrettes de golf, coffres spéciaux pour véhicules à deux roues, filets porte-bagages pour véhicules housses de selles pour bicyclettes ou motocyclettes, ressorts amortisseurs de suspension pour cycles, roues libres pour véhicules terrestres, sièges de sécurité pour enfants, porte-skis pour véhicules, tricycles, triporteurs, sonnettes et avertisseurs sonores pour véhicules, capotes de véhicules, dispositifs antiéblouissants pour véhicules. Malles, mallettes et valises, parapluies, parasols et cannes, fouets et articles de sellerie ; sac à dos, sacs d'alpinistes, sacs d'écoliers, sacs de campeurs, sacs de voyage, sacs de sport, sacs à roulettes, sacoches pour porter les enfants, bourses, cartables, porte-cartes (portefeuilles), coffres de voyage, coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits "vanity case", colliers et laisses pour animaux. Vêtements, chaussures, chapellerie. Jeux, jouets et articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis). Appareils de gymnastique et de sport. Appareils de jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision. Gants d'escrime, gants de golf, protège-coudes, genoux et tibias (articles de sport), sacs pour crosses de golf avec ou sans roulettes.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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