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Marques déposées par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) CHAP'ART
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GALERIE CHAP'ART CADRES
Marque expirée - Marque en non vigueur

GALERIE CHAP'ART CADRES
EURL – CHAP'ART

Numéro de dépôt :
3663909
Date de dépôt :
15/07/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
15/07/2019
GALERIE CHAP\'ART CADRES de CHAP\'ART

Présentation de la marque GALERIE CHAP'ART CADRES

Déposée le 15 juillet 2009 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) CHAP'ART auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « GALERIE CHAP'ART CADRES »

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) CHAP'ART domicilié(e) 8, rue Gambetta - 64000 - PAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 451 498 273 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHAP'ART, Françoise CHAP ART domicilié(e) 8, rue Gambetta - 64000 - PAU - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 16 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GALERIE CHAP'ART CADRES est expirée depuis le 15 juillet 2019.


EURL – CHAP'ART - 8, rue Gambetta - 64000 - PAU - France - SIREN 451498273


CHAP'ART, Françoise CHAP ART - 8, rue Gambetta - 64000 - PAU - France


Publication - Publication le 21 août 2009 au BOPI 2009-34

Enregistrement avec modification - Publication le 18 déc. 2009 au BOPI 2009-51

Objets d'art en métaux communs ; Statues et figurines (statuettes en métaux communs.

Objets d'art gravés ou lithographiés ; Tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles.

Cadres objets d'art en bois.