Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
CHAOUL Max
Maître Patrick DUBOIS Liquidateur Judiciaire de la société CLEMENTINE CREATION Société Anonyme
Monsieur Max CHAOUL

Numéro de dépôt :
1400672
Date de dépôt :
24/03/1987
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
24/03/2007
Marque figurative de CHAOUL Max

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 24 mars 1987 par CHAOUL Max, la Société Anonyme (SA) Maître Patrick DUBOIS Liquidateur Judiciaire de la société CLEMENTINE CREATION, monsieur Max CHAOUL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Les déposants sont CHAOUL Max, domicilié(e) 2, rue Auguste Comte, 69002 LYON (dossier no 2087113) - France, la Société Anonyme (SA) Maître Patrick DUBOIS Liquidateur Judiciaire de la société CLEMENTINE CREATION domicilié(e) 26, rue du Plat, 69002 LYON (dossier no 2087190) - France, monsieur Max CHAOUL domicilié(e) 2 rue Auguste Comte, 69002 LYON (dossier no 2087190) - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1400672.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25 35

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 24 mars 2007.

CHAOUL Max a également déposé les autres marques suivantes : CLEMENTINE , CLEMENTINE , CLEMENTINE EMOTION , CLEMENTINE PASSION , CLEMENTINE TENTATION


CHAOUL Max - 2, rue Auguste Comte, 69002 LYON (dossier no 2087113) - France

Maître Patrick DUBOIS Liquidateur Judiciaire de la société CLEMENTINE CREATION Société Anonyme - 26, rue du Plat, 69002 LYON (dossier no 2087190) - France

Monsieur Max CHAOUL - 2 rue Auguste Comte, 69002 LYON (dossier no 2087190) - France - SIREN 3



Renouvellement sans limitation le 24 mars 1997 n°2087190 - Publication au BOPI 1997-03-24

Renouvellement sans limitation n°2087113 - Publication au BOPI 1997-18

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-35

Inscription le 18 décembre 1990 - Transmission de propriété n°50179 - Publication au BOPI 1990-12-18

Vêtements, chaussures, chapellerie.Paper et articles en papier;carton et produits en ces matières;produits de l'imprimerie;articles pour reliures;photographies, papeterie, adhésifs pour la papeterie ou le ménage;matériels pour les artistes;pinceaux, machines à écrire et articles de bureau matériel d'instruction ou d'enseignement;matières plastiques pour l'emballage;cartes à jouer;caractères d'imprimerie;clichés.Publicité et affaires.Publicité.Distribution de prospectus, d'échantillons.Location de matériel publicitaire.Aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires.Conseils informations, ou renseignements d'affaires.Entreprise à faÇon de travaux statistiques, mécanographiques, de sténotypie.Comptabilité.Reproduction de documents.Bureaux de placement. Locations de machines à écrire et de matériel de bureau.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).