Déposée le 16 janvier 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHAOUIA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « ISLA ROYAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-08 du 21 février 2003.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHAOUIA domicilié(e) 4 RUE D'ABLEVAL,95200 SARCELLES - 95200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 441 146 347 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHAOUIA SARL domicilié(e) 4 RUE D'ABLEVAL,95200 SARCELLES - 95200 - France.
La marque ISLA ROYAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3204445.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ISLA ROYAL est expirée depuis le 16 janvier 2013.
SARL CHAOUIA - 4 RUE D'ABLEVAL,95200 SARCELLES - 95200 - France - SIREN 441146347
CHAOUIA SARL - 4 RUE D'ABLEVAL,95200 SARCELLES - 95200 - France
Inscription le 8 juin 2005 - Transmission totale de propriété n°413431 - Publication au BOPI 2005-06-08
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-25
Publication - Publication le 21 févr. 2003 au BOPI 2003-08
Viandes. Poissons. Volailles. Fruits et légumes conservés, séchés, cuits Conservation des viandes. Poissons. Fruits et légumes Services de restauration (alimentation) , cantines, services aux traite hôteliers et restaurant collectifs
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
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