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Marques déposées par monsieur CHAOUI KAMAL
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VAL'SOY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VAL'SOY
Mr CHAOUI KAMAL

Numéro de dépôt :
3280376
Date de dépôt :
17/03/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/03/2014
VAL\'SOY de CHAOUI KAMAL

Présentation de la marque VAL'SOY

Déposée le 17 mars 2004 par monsieur CHAOUI KAMAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VAL'SOY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-17 du 23 avril 2004.

Le déposant est monsieur CHAOUI KAMAL domicilié(e) 203 RUE DES PYRAMIDES,91000 EVRY - 91000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr CHAOUI KAMAL Pour s.a. société en constitution : VLS France SAS domicilié(e) 203 RUE DES PYRAMIDES,91000 EVRY - 91000 - France.

La marque VAL'SOY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3280376.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VAL'SOY est expirée depuis le 17 mars 2014.


Mr CHAOUI KAMAL - 203 RUE DES PYRAMIDES,91000 EVRY - 91000 - France


Mr CHAOUI KAMAL Pour s.a. société en constitution : VLS France SAS - 203 RUE DES PYRAMIDES,91000 EVRY - 91000 - France


Inscription le 7 février 2006 - Rejet partiel n°427874 - Publication au BOPI 2006-02-07

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-18

Publication - Publication le 23 avr. 2004 au BOPI 2004-17

Bières.