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Marques déposées par chaouat david
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OKIALI OPTICS
Marque expirée - Marque en non vigueur

OKIALI OPTICS
chaouat david

Numéro de dépôt :
3707176
Date de dépôt :
25/01/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/01/2020
OKIALI OPTICS de chaouat david

Présentation de la marque OKIALI OPTICS

Déposée le 25 janvier 2010 par chaouat david auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « OKIALI OPTICS »

Le déposant est chaouat david domicilié(e) 10 rue du docteur mouisset - 69006 - LYON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, chaouat david domicilié(e) 10 rue du docteur mouisset - 69006 - LYON - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OKIALI OPTICS est expirée depuis le 25 janvier 2020.


chaouat david - 10 rue du docteur mouisset - 69006 - LYON - France


chaouat david - 10 rue du docteur mouisset - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 5 mars 2010 au BOPI 2010-09

Enregistrement avec modification - Publication le 10 déc. 2010 au BOPI 2010-49

Inscription le 5 janvier 2011 - Rejet partiel n°538736 - Publication le 4 févr. 2011 au BOPI 2011-01-05

Inscription le 3 janvier 2011 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°538543 - Publication le 4 févr. 2011 au BOPI 2011-01-03

Inscription le 2 août 2011 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°554978 - Publication le 2 sept. 2011 au BOPI 2011-08-02

Préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ;

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical.