Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ESCARGOT EXPRESS
CHAOUAT DANIEL

Numéro de dépôt :
3214969
Date de dépôt :
13/03/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/03/2013
ESCARGOT EXPRESS de CHAOUAT DANIEL

Présentation de la marque ESCARGOT EXPRESS

Déposée le 13 mars 2003 par CHAOUAT DANIEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ESCARGOT EXPRESS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-16 du 18 avril 2003.

Le déposant est CHAOUAT DANIEL domicilié(e) 25, RUE GAMBETTA,93330 NEUILLY-SUR-MARNE - 93330 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître LAURENCE KRIEF AVOCAT domicilié(e) 102, RUE LA FONTAINE,75016 PARIS - 75016 - France.

La marque ESCARGOT EXPRESS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3214969.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ESCARGOT EXPRESS est expirée depuis le 13 mars 2013.


CHAOUAT DANIEL - 25, RUE GAMBETTA,93330 NEUILLY-SUR-MARNE - 93330 - France


Maître LAURENCE KRIEF AVOCAT - 102, RUE LA FONTAINE,75016 PARIS - 75016 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-33

Publication - Publication le 18 avr. 2003 au BOPI 2003-16

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