Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Charming Sex
M. Chaonan Zhuang

Numéro de dépôt :
4207569
Date de dépôt :
06/09/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Charming Sex de Chaonan Zhuang

Présentation de la marque Charming Sex

Déposée par voie électronique le 6 septembre 2015 par monsieur Chaonan Zhuang auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Charming Sex »

Le déposant est monsieur Chaonan Zhuang domicilié(e) ROOM 501, JINGXI VILLAGE, BAIYUN DISTRICT, GUANGDONG PROVINCE, 510000, GUANGZHOU CITY - Chine.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Chaonan Zhuang domicilié(e) ROOM 501, JINGXI VILLAGE, BAIYUN DISTRICT, GUANGDONG PROVINCE, 510000, GUANGZHOU CITY - Chine.

C'est une marque tridimensionnelle, hologramme, sonore qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 10 28


M. Chaonan Zhuang - ROOM 501, JINGXI VILLAGE, BAIYUN DISTRICT, GUANGDONG PROVINCE, 510000, GUANGZHOU CITY - Chine


M. Chaonan Zhuang - ROOM 501, JINGXI VILLAGE, BAIYUN DISTRICT, GUANGDONG PROVINCE, 510000, GUANGZHOU CITY - Chine


Publication - Publication le 25 sept. 2015 au BOPI 2015-39

Inscription le 9 août 2016 - Rejet total n°676916 - Publication le 9 sept. 2016 au BOPI 2016-08-09

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones (smartphones), liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ;

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées ;

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes (jouets) ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes (jouets) ; figurines (jouets).