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Marques déposées par monsieur CHANZY OLIVIER
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PATRIMONIUM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PATRIMONIUM
M. CHANZY OLIVIER

Numéro de dépôt :
4010321
Date de dépôt :
30/05/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
30/05/2023
PATRIMONIUM de CHANZY OLIVIER

Présentation de la marque PATRIMONIUM

Déposée le 30 mai 2013 par monsieur CHANZY OLIVIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « PATRIMONIUM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-26 du 28 juin 2013.

Le déposant est monsieur CHANZY OLIVIER domicilié(e) 5 RUE DU CLOS DE MAZERAY - 21190 - MEURSAULT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. CHANZY DANIEL domicilié(e) 37 RUE DE LORRAINE - 21200 - BEAUNE - France.

La marque PATRIMONIUM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4010321.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PATRIMONIUM est expirée depuis le 30 mai 2023.

CHANZY OLIVIER a également déposé les autres marques suivantes : MAISON OLIVIER CHANZY


M. CHANZY OLIVIER - 5 RUE DU CLOS DE MAZERAY - 21190 - MEURSAULT - France


M. CHANZY DANIEL - 37 RUE DE LORRAINE - 21200 - BEAUNE - France


Publication - Publication le 28 juin 2013 au BOPI 2013-26

Enregistrement sans modification - Publication le 27 sept. 2013 au BOPI 2013-39

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales).