Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MAISON OLIVIER CHANZY
M. CHANZY OLIVIER

Numéro de dépôt :
4010320
Date de dépôt :
30/05/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
30/05/2023
MAISON OLIVIER CHANZY de CHANZY OLIVIER

Présentation de la marque MAISON OLIVIER CHANZY

Déposée le 30 mai 2013 par monsieur CHANZY OLIVIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « MAISON OLIVIER CHANZY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-26 du 28 juin 2013.

Le déposant est monsieur CHANZY OLIVIER domicilié(e) 5 RUE DU CLOS DE MAZERAY - 21190 - MEURSAULT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. CHANZY DANIEL domicilié(e) 37 RUE DE LORRAINE - 21200 - BEAUNE - France.

La marque MAISON OLIVIER CHANZY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4010320.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAISON OLIVIER CHANZY est expirée depuis le 30 mai 2023.

CHANZY OLIVIER a également déposé les autres marques suivantes : PATRIMONIUM


M. CHANZY OLIVIER - 5 RUE DU CLOS DE MAZERAY - 21190 - MEURSAULT - France


M. CHANZY DANIEL - 37 RUE DE LORRAINE - 21200 - BEAUNE - France


Publication - Publication le 28 juin 2013 au BOPI 2013-26

Enregistrement sans modification - Publication le 27 sept. 2013 au BOPI 2013-39

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales).