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Marques déposées par l'association loi 1901 Chanvre Gardois
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Chanvre Gardois
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Chanvre Gardois
Chanvre Gardois, association loi 1901

Numéro de dépôt :
4025560
Date de dépôt :
02/08/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/08/2023
Chanvre Gardois de Chanvre Gardois

Présentation de la marque Chanvre Gardois

Déposée par voie électronique le 2 août 2013 par l'association loi 1901 Chanvre Gardois auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Chanvre Gardois » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-35 du 30 août 2013.

Le déposant est l'association loi 1901 Chanvre Gardois domicilié(e) domaine de puechlong - 30610 - ST NAZAIRE DES GARDIES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Chanvre Gardois, Mle Lucchesi Cléa domicilié(e) domaine de puechlong - 30610 - ST NAZAIRE DES GARDIES - France.

La marque Chanvre Gardois a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4025560.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Chanvre Gardois est expirée depuis le 2 août 2023.


Chanvre Gardois, association loi 1901 - domaine de puechlong - 30610 - ST NAZAIRE DES GARDIES - France


Chanvre Gardois, Mle Lucchesi Cléa - domaine de puechlong - 30610 - ST NAZAIRE DES GARDIES - France


Publication - Publication le 30 août 2013 au BOPI 2013-35

Enregistrement avec modification - Publication le 26 janv. 2018 au BOPI 2018-04

Inscription le 2 janvier 2019 - Rejet partiel n°744127 - Publication le 1 févr. 2019 au BOPI 2019-01-02

Location de machines de chantier ;

Services d'horticulture et de sylviculture.