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Marques déposées par l'association loi 1901 Chanvre d'Auvergne
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CHANVRE D'AUVERGNE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHANVRE D'AUVERGNE
Chanvre d'Auvergne, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3845008
Date de dépôt :
07/07/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/07/2021
CHANVRE D\'AUVERGNE de Chanvre d\'Auvergne

Présentation de la marque CHANVRE D'AUVERGNE

Déposée le 7 juillet 2011 par l'association loi 1901 Chanvre d'Auvergne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHANVRE D'AUVERGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-30 du 29 juillet 2011.

Le déposant est l'association loi 1901 Chanvre d'Auvergne domicilié(e) 48 Avenue de la résistance - 63600 - AMBERT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Chanvre d'Auvergne domicilié(e) 48 Avenue de la résistance - 63600 - AMBERT - France.

La marque CHANVRE D'AUVERGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3845008.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 19 22 29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHANVRE D'AUVERGNE est expirée depuis le 7 juillet 2021.


Chanvre d'Auvergne, Association loi 1901 - 48 Avenue de la résistance - 63600 - AMBERT - France


Chanvre d'Auvergne - 48 Avenue de la résistance - 63600 - AMBERT - France


Publication - Publication le 29 juil. 2011 au BOPI 2011-30

Enregistrement sans modification - Publication le 28 oct. 2011 au BOPI 2011-43

Savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ;

Matériaux de construction non métalliques ;

Matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ;

Huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; aliments pour les animaux.