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Marques déposées par l'association loi 1901 Chants-Sons
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CHANTS SONS PRESENTE chant' appart
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CHANTS SONS PRESENTE chant' appart
Association Chants-Sons

Numéro de dépôt :
4606800
Date de dépôt :
12/12/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/12/2029
CHANTS SONS PRESENTE chant\' appart de Chants-Sons

Présentation de la marque CHANTS SONS PRESENTE chant' appart

Déposée par voie électronique le 12 décembre 2019 par l'association loi 1901 Chants-Sons auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CHANTS SONS PRESENTE chant' appart » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-01 du 3 janvier 2020.

Le déposant est l'association loi 1901 Chants-Sons domicilié(e) 71 Boulevard Aristide Briand - 85000 - La Roche-sur-Yon - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Christian Gervais domicilié(e) 23 Rue Georges Clemenceau - 85150 - VAIRÉ - France.

La marque CHANTS SONS PRESENTE chant' appart a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4606800.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHANTS SONS PRESENTE chant' appart arrivera à expiration en date du 12 décembre 2029.


Association Chants-Sons - 71 Boulevard Aristide Briand - 85000 - La Roche-sur-Yon - France


Monsieur Christian Gervais - 23 Rue Georges Clemenceau - 85150 - VAIRÉ - France


Publication - Publication le 3 janv. 2020 au BOPI 2020-01

Enregistrement avec modification - Publication le 28 août 2020 au BOPI 2020-35

Divertissement ; activités sportives et culturelles.