Marque enregistrée - Marque en non vigueur
HERME TIC
Numéro de dépôt :
919335
Date de dépôt :
19/02/1975
Lieu de dépôt :
Nice
Présentation de la marque HERME TIC
Déposée le 19 février 1975 par monsieur Chantrieux (Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Nice), la marque française « HERME TIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque HERME TIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 919335.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque HERME TIC est expirée depuis le 19 février 1985.
Chantrieux (Jacques a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-451