Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOUCH NET
M. Chantrieux (Jacques)

Numéro de dépôt :
919334
Date de dépôt :
19/02/1975
Lieu de dépôt :
Nice

Présentation de la marque DOUCH NET

Déposée le 19 février 1975 par monsieur Chantrieux (Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Nice), la marque française « DOUCH NET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Chantrieux (Jacques domicilié(e) 197, avenue de Gairaut, 06100 Nice. - France.

La marque DOUCH NET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 919334.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque DOUCH NET est expirée depuis le 19 février 1985.

Chantrieux (Jacques a également déposé les autres marques suivantes : HERME TIC


M. Chantrieux (Jacques) - 197, avenue de Gairaut, 06100 Nice. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-451

Evacuateurs sanitaires pour douches.