Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DOUCH NET
Numéro de dépôt :
919334
Date de dépôt :
19/02/1975
Lieu de dépôt :
Nice
Présentation de la marque DOUCH NET
Déposée le 19 février 1975 par monsieur Chantrieux (Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Nice), la marque française « DOUCH NET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DOUCH NET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 919334.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque DOUCH NET est expirée depuis le 19 février 1985.
Chantrieux (Jacques a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-451