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Marques déposées par monsieur CHANTREL Aymeric CHANTREL
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AC CONSEIL PATRIMOINE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

AC CONSEIL PATRIMOINE
Monsieur CHANTREL Aymeric CHANTREL

Numéro de dépôt :
4577175
Date de dépôt :
27/08/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/08/2029
AC CONSEIL PATRIMOINE de CHANTREL Aymeric CHANTREL

Présentation de la marque AC CONSEIL PATRIMOINE

Déposée par voie électronique le 27 août 2019 par monsieur CHANTREL Aymeric CHANTREL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « AC CONSEIL PATRIMOINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-38 du 20 septembre 2019.

Le déposant est monsieur CHANTREL Aymeric CHANTREL domicilié(e) 29 bis rue pasteur - 44340 - bouguenais - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AC CONSEIL, Monsieur Aymeric CHANTREL domicilié(e) 29 bis rue pasteur - 44340 - bouguenais - France.

La marque AC CONSEIL PATRIMOINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4577175.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AC CONSEIL PATRIMOINE arrivera à expiration en date du 27 août 2029.


Monsieur CHANTREL Aymeric CHANTREL - 29 bis rue pasteur - 44340 - bouguenais - France


AC CONSEIL, Monsieur Aymeric CHANTREL - 29 bis rue pasteur - 44340 - bouguenais - France


Publication - Publication le 20 sept. 2019 au BOPI 2019-38

Enregistrement avec modification - Publication le 20 déc. 2019 au BOPI 2019-51

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